CESUAR et CEPUAC

En accord avec les exigences du Conseil canadien de protection des animaux (CCPA), le mandat du CÉPUAC est d’évaluer la pertinence pédagogique de l’utilisation d’animaux morts ou vivants dans les cours en vue de faire des recommandations au CIPA. Le CÉPUAC traite des demandes d’utilisation d’animaux pour les cours existants et nouvellement créés.

Les professeurs et les chargés de cours qui utilisent des animaux dans le cadre d’activités d’enseignement de l’Université (cours, laboratoire, sortie de terrain ou autres) doivent, d’abord, obtenir une évaluation positive de la pertinence pédagogique d’utiliser des animaux dans l’activité de formation qu’ils proposent. L’obtention de cette évaluation est obligatoire et préalable à la présentation d’une demande d’autorisation d’animaux en enseignement au CIPA.

Le CÉPUAC relève du Vice-rectorat à la recherche, à la création et à la diffusion.

Composition du comité 2024-2025

Marie-Josée Carbonneau Tél.: 8252	Technicienne de laboratoire au département des sciences biologiques, coordonnatrice du CÉPUAC
Audrey Sénécal	Membre étudiant
Stéphane Villeneuve	Professeur au département de didactique
Borhane Annabi	Professeur au département de chimie
Jean Danyluk	Professeur au département des sciences biologiques, Président

Les professeurs et les chargés de cours sont priés de transmettre le formulaire (Word) complété à la coordonnatrice du CÉPUAC 20 jours ouvrables avant la rencontre du CIPA où la demande sera étudiée.

Avant de rédiger le formulaire, vous devez prendre connaissance du cadre normatif disponible ci-dessus à partir du document « mandat du CÉPUAC » se trouvant dans le premier paragraphe.

Contact : Marie-Josée Carbonneau (#8252), Département des sciences biologiques

Le Conseil canadien de protection des animaux (CCPA) demande que tous les projets de recherche, de même que les projets de recherche de type « projet-pilote », fassent l’objet d’une évaluation par les pairs au plan du mérite scientifique. Cette évaluation se fonde, entre autres choses, sur le caractère original du projet, sa pertinence, la valeur de ses hypothèses, la qualité du schéma de recherche et de sa méthodologie.

Pour les professeurs et chercheurs de l’UQAM :

Lorsque que le projet n’a pas été évalué par un comité de pairs indépendant, constitué par l’organisme de financement, c’est le Comité d’évaluation du mérite scientifique de l’utilisation d’animaux en recherche (CÉSUAR) de l’UQAM qui assume ce mandat. Le CÉSUAR est composé d’au moins deux experts indépendants ne collaborant pas avec le, les responsable(s) du projet évalué. Au besoin, les membres du CÉSUAR peuvent faire appel à des experts externes dans l’exercice de leur mandat.

Le CÉSUAR relève du Vice-rectorat à la recherche, à la création et à la diffusion.

Pour l’année 2024-2025, les membres du CÉSUAR sont :

• Benoît Barbeau, professeur du département des sciences biologiques, président
• Steve Bourgault, professeur du département de chimie

Pour les organismes (publics ou privés) hébergés sur le campus de l’UQAM :

L’évaluation du mérite scientifique concerne également les organismes (publics ou privés) hébergés sur le campus de l’UQAM. Les responsables dont les projets impliquant des animaux d’expérimentation n’ont pas été évalués, au plan du mérite scientifique, par un comité indépendant de l’organisme de financement, ont l’obligation de fournir au CIPA une évaluation par au moins deux experts indépendants externes en même temps que leur formulaire d’utilisation d’animaux en expérimentation.

Procédure à suivre pour faire l’évaluation du mérite scientifique d’un projet :

• Compléter le formulaire d’éthique animale (Nouvelle demande à partir de la plateforme NAGANO: https://uqam.nagano.ca/login)
• La coordonnatrice du CIPA acheminera la demande par la suite au CÉSUAR.
• Prévoir un minimum de 10 jours ouvrables avant la date de dépôt des demandes au CIPA.
• La réponse du CÉSUAR sera acheminée au chercheur principal ainsi qu’à la coordonnatrice du CIPA dans les meilleurs délais.

Les professeurs et chercheurs (internes ou externes) sont invités à tenir compte dans leur présentation de leur proposition de projet des éléments d’évaluation du rapport d’évaluation du mérite scientifique ainsi que du cardre normatif disponible ci-dessus à partir du lien hypertexte se trouvant dans le premier paragraphe de la section.

Pour toute précision concernant les modalités et critères d’évaluation, contactez Benoît Barbeau.